Conditions d’utilisation
LE RÉSEAU D’ARTS AUTOCHTONES (le « site ») MIS EN LIGNE PAR LA ASSOCIATION FOR NATIVE DEVELOPMENT IN THE PERFORMING AND VISUAL ARTS
Conditions d’utilisation
Le présent site est mis en ligne par la Association for Native Development in the Performing and Visual Arts (« ANDPVA »), propriétaire du site. Par le fait même d’accéder à ce site et de l’utiliser, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions d’utilisation, et vous déclarez les comprendre et les accepter sans réserve.
Le site est constitué d’un atlas interactif qui permet non seulement de localiser l’artiste au Canada, mais qui offre également l’occasion d’écouter ses propos sur son propre processus créatif. L’art qui figure dans le site est classé selon les neuf disciplines créées par la Association for Native Development in the Performing and Visual Arts. Elles sont : communications, artisanat et design, danse, écriture, film et vidéo, musique, nouveaux médias, théâtre, et arts visuels. L’atlas porte sur sept régions du Canada, à savoir : la Colombie-Britannique, le Canada atlantique, le Nunavut, l’Ontario, les Prairies, le Québec, et les Territoires (T.-N-.O. et Yukon).
1. Modification des Conditions d’utilisation :
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b) Respecter les lois en matière de droits intellectuel et de droits de propriété, y compris mais sans s’y restreindre les lois fédérales et internationales en matière de droit d’auteur et portant sur les marques de commerce.
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b) Une description de l’œuvre protégée par les droits d’auteur pour laquelle vous réclamez une atteinte aux droits d’auteur et une description de l’activité qui constitue l’atteinte.
c) Le lien vers la page sur le site où le matériel pour lequel vous réclamez une atteinte aux droits d’auteur est affichée, y compris suffisamment de détail pour nous permettre de trouver le matériel en question.
d) Votre nom, adresse, numéro de téléphone et adresse courriel.
e) Une déclaration rédigée par vous selon laquelle vous croyez de bonne foi que l’utilisation en question n’est pas autorisée par le titulaire des droits d’auteur, par ses ayants droit ou par la loi.
f) Une déclaration rédigée par vous selon laquelle les renseignements fournis dans l’avis sont exacts, et que vous êtes le titulaire des droits d’auteur ou que vous êtes autorisé à agir à son nom.
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ANDPVA
601, rue Christie, studio 171
Toronto (Ontario)
M6G 4C7
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